Mentions légales

Editeur

FCBA, Institut technologique
Siège social : 10 rue Galilée - 77420 Champs-sur-Marne
Directeur de la publication : Georges-Henri Florentin, Directeur général
SIRET : 77568090300132
NAF : 7219Z

Conditions générales d'utilisation

Avertissement quant aux produits et services présentés sur le site :
En dépit de la rigueur apportée à la collecte des informations ainsi qu'à la réalisation de ce site, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions peuvent exister. Les renseignements et avis diffusés sur le site sont fournis à titre d'information et à des fins privées. Ils sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable.

Droits d’auteur – Droits de reproduction

Ce site fait l'objet d'une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles FCBA est titulaire des droits d'auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, ainsi que l'ensemble des logiciels intégrés sur le site. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, sont donc formellement interdites sans l'autorisation préalable et écrite de FCBA.

La reproduction des documents disponibles sur le site est libre et gratuite à condition de respecter les conditions suivantes :

  • l’intégrité des documents reproduits doit être respectée (pas de modification ni d’altération),
  • la source doit être citée de manière claire et lisible sous la forme suivante : « Document issu du site internet DE-bois.fr ».

FCBA se réserve le droit d'intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.

Absence de garantie sur le contenu

FCBA s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité et s’engage à contrôler la non-obsolescence des informations qu’il contient. FCBA ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site, ou par toute erreur ou omission dans son contenu.
Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, FCBA a placé sur ce site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités ou mis à jour par lui. En conséquence, et en dépit du soin apporté à la vérification des liens proposés, FCBA ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Il est rappelé également que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d’amende.

Données personnelles

Dans le cadre de ce site Internet, vous pourriez être amené à nous communiquer des données personnelles susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Ces données seront exclusivement utilisées par FCBA aux fins de réponse à vos demandes d'informations.
Ce traitement étant constitué à des fins d'information ou de communication externe, il est dispensé de déclaration suivant la délibération de la CNIL n° 2006-138 du 9 mai 2006.

En application de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de FCBA à l'adresse suivante : 10 rue Galilée - 77420 Champs-sur-Marne.

Courriels liés à l’inscription sur le site

Le fait de vous inscrire implique la réception de courriels d’information sur les évolutions du site DE-bois.fr. Vous pouvez vous désinscrire du site en supprimant votre compte via le menu Mon compte > Mes identifiants ou par demande via le formulaire de contact du site.